Observatoire des Migrations en Bretagne
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Thème : Histoire
Population : Étrangers
Origine : Diverses
Le mouvement des étrangers dans le Finistère de 1848 à 1870
Lieu de l'étude : Finistère (29) - 1976
Auteur : Botrel J-L.
Formation : droit /sciences économiques
Institution : Université de Bretagne Occidentale/Faculté de Droit et de Sciences économiques de Brest
Diplôme : licence
Tuteur : VO Duc Hanh
Type document : mémoire
Support : papier
nbre de pages : 30 + annexes
Iconographie : non
Localisation : Cote : TU 22 - Archives Départementales du Finistère. 5, allée Henri Bourde de la Rougerie (Cité Administrative de Ty Nay) 29000 Quimper Tél : 02 98 95 91 91
Accessibilité : consultable sur place
Résumé
Le mémoire s'appuie sur les textes juridiques, lettres entre représentants des Etats français ou étrangers, circulaires pour présenter le traitement des étrangers, non nationaux, en France de 1848 à 1870.
L'étranger, quel qu'il soit est d'emblée soumis à un contrôle, de résidence, circulation, activité. Il est plus que tout autre suspecté d'apporter la perturbation dans le pays, notamment les réfugiés, soupçonnés de fomenter, de France, des actions contre leur pays, ami de la France (comme c'est le cas de l'Espagne, par exemple).
Les étrangers en Finistère sont peu nombreux, du fait de la restriction faite à certaines catégories d'étrangers de s'y installer comme dans les autres départements bretons, et la Mayenne, ceux de Loire et Vendée inclus. Diverses nationalités sont présentes : Espagnols, Polonais, Belges, Allemands, Suisses, Norvégiens, Italiens, souvent moins d'une vingtaine de représentants de chaque nationalité dans les statistiques officielles.
Les Espagnols et des Polonais sont principalement des réfugiés, venus pour des motifs politiques ou non. On note l'existence d'une législation particulière pour les réfugiés venus pour des motifs politiques, des obligations et une surveillance plus étroite encore que pour les autres.
Les étrangers, pour résider sur le sol français, ont obligation de justifier de leurs ressources, avoir un moyen de subsistance. Ils sont soumis au droit commun et une fois leur peine purgée, il peuvent être expulsés, renvoyés à la frontière.
Le Finistère, comme d'autres départements du littoral de l'Ouest en tant que zone favorisant les échanges (entrées et sorties) par la mer est une zone soumise à interdiction de séjour pour certaines catégories d'étrangers, les réfugiés politiques notamment.
Commentaire
Un mémoire assez court qui donne des informations concrètes sur les caractéristiques des étrangers en Finistère : nombre, nationalité, raisons de séjour, traitement par les autorités. Le mémoire met en lien le droit à l'égard des étrangers et la situation locale : le Finistère, un département sous haute surveillance des étrangers, du fait de son accès par la mer.